Napakeo Mentions légales

Propriété du site Le site www.napakeo.fr est la propriété de la société NAPAKEO, dont le siège social est situé 8, rue du Château d’Eau, 31700 Blagnac,

Protection des données Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que se soient, sans autorisation préalable expresse de la société NAPAKEO, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les images et les textes du site ne sont en aucun cas contractuels.

Marques Les marques et logos de la société NAPAKEO figurant sur le site sont des marques et logos déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos sans autorisation expresse de la société NAPAKEO est prohibée.

Liens hypertextes Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société NAPAKEO.

Loi informatique et libertés Les utilisateurs du site de la société NAPAKEO sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les contrevenants s'exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions de la section V du nouveau code pénal intitulé "des atteintes aux droits des personnes résultant des fichiers ou des traitements informatiques" et du chapitre III intitulé "Des atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données".

Conception graphique, rédaction des textes nextstep conseil (www.nextstep-com.fr)